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Marques déposées par BATTEUX Sylvain
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MONSIGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONSIGNY
BATTEUX Sylvain

Numéro de dépôt :
1385240
Date de dépôt :
15/12/1986
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
15/12/1996

Présentation de la marque MONSIGNY

Déposée le 15 décembre 1986 par BATTEUX Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « MONSIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BATTEUX Sylvain, domicilié(e) 15, allée des Tilleuls, FONTAINE S/AY, 51160 AY. - France.

La marque MONSIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BATTEUX Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : DUCHATEL , LA DEMOISELLE , VEUVE LORINET


BATTEUX Sylvain - 15, allée des Tilleuls, FONTAINE S/AY, 51160 AY. - France


Inscription le 24 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168392 - Publication au BOPI 1994-01-24

Tous vins, vins de provenance française à savoir Champagne, vins mousseux, liqueurs et spiritueux divers.